Les prêts entre particuliers fonctionnent de la même manière que les prêts traditionnels, mais sans banquiers. Le prêteur alloue une certaine somme à l'emprunteur, qui est remboursée par mensualités à un taux d'intérêt plus ou moins bas, qui est déterminé par les deux parties. Pour les personnes qui ne peuvent pas signer de contrat de crédit auprès d'un établissement bancaire, les prêts entre particuliers sont particulièrement intéressants. Cependant, pour éviter les abus, il existe certaines règles régissant ce type de prêt comme un contrat de prêt traditionnel. Il est bon de le lire avant de commencer.
Qu’est-ce que le prêt entre particuliers ou prêt sans banque ?
Le prêt entre particuliers (P2P) est un mode de financement entre particuliers qui se produit en dehors du système bancaire. Les prêts entre particuliers sont un moyen d'emprunter de l'argent sans passer par le système bancaire (d'où le terme « prêts non bancarisés »). Ils peuvent être établis entre des personnes proches ou auprès d'une plateforme de prêt entre particuliers. Ce type de prêt a plusieurs avantages :
- Financement à faible coût : Les frais de distribution élevés induits par les activités bancaires augmentent le coût de financement (intérêts) de l'emprunteur.
- Éviter le système de scoring bancaire : Les banques utilisent le scoring pour analyser la capacité de remboursement du client et maîtriser ses risques. Lorsque les données personnelles offrent peu de garanties, les banques refusent souvent tout financement (personnes en CDD, jeunes chômeurs).
Il est à noter que le microcrédit est un autre mode de financement basé sur le principe de l'économie collaborative. Il permet aux personnes à faibles revenus ou exclues du système bancaire d'obtenir des prêts pour financer leur insertion sociale ou professionnelle.
Diverses manières d’emprunter auprès de particuliers
Il existe deux modes de contrat de crédit entre particuliers :
- De l'entourage : (amis, famille, connaissances, personnes proches) Le principal avantage de cette méthode est qu'il existe parfois des opportunités d'échapper à des taux d'intérêt élevés et permettre de bénéficier de conditions d'emprunt plus favorables (mensualités, délais, délais prolongés, etc.). Cette méthode de prêt est appelée « one-to-one » ou de « gré à gré » parce qu'une personne prête de l'argent à une autre.
- Depuis une plateforme de prêt entre particuliers : Certains entrepreneurs ont également décidé de surfer sur la vague de l'économie collaborative de plus en plus populaire en créant des plateformes dédiées au crédit entre particuliers. Mais ils doivent s’inscrire à l'ORIAS et obtenir une certification ACPR (établissement dépendant de la Banque de France). Cette forme de prêt est appelée « plusieurs à un » car les fonds de plusieurs personnes ne financent que le prêt d'une autre personne. L'emprunteur doit fournir des garanties (les plus courantes sont un justificatif de domicile, un contrat de travail et une pièce d'identité), et l'agence intermédiaire est chargée d'établir un contrat entre les deux personnes.
Procédures obligatoires pour le prêteur
Il existe également un certain formalisme dans le prêt entre particuliers. Le taux d'intérêt de ce prêt ne doit pas dépasser le taux d'usure. Il est recommandé de faire une reconnaissance de dette ou un accord de prêt. La reconnaissance de dette doit être écrite manuellement par l'emprunteur lui-même sur papier libre. Il doit comporter la date du prêt, le montant de la dette numérique et textuel, et la signature de l'emprunteur. L'original est conservé par le prêteur. Une autre possibilité est de rédiger un contrat de prêt en deux exemplaires, de le dater et d'être signé par les deux parties. Tout le monde en garde une copie. Ces actes peuvent être des actes sous seing privé (signés entre particuliers) ou devant notaire (actes notariés). Dans ce dernier cas, vous devez payer des frais. Après examen des documents, les prêts entre particuliers peuvent être intégrés dans des rachats de prêts en fonction de circonstances particulières. L’établissement bancaire qui reprend tout le crédit exigera des pièces justificatives (confirmation de dette, contrat de prêt). Le délai de prescription pour constater les dettes est de 5 ans (article 2224 du Code civil). Après 5 ans, le prêteur qui a exercé son droit de remboursement (lettre de relance, mise en demeure, etc.) perd son droit au remboursement.